SIÈGE SOCIAL
FPSI
Adresse : 70 Avenue de la Division Leclerc, 91160 Ballainvilliers. FRANCE
Tél. : 01 69 63 04 47
Email : contact@fpsi.fr
Rédaction et publication : FPSI
CONCEPTION DU SITE
Makes Sense Web Agency (Maxence Sveredo)
SIREN : 851628347
HÉBERGEUR
O2switch.fr
SARL au capital de 100000€
RCS : Clermont-Ferrand
SIRET : 510 909 80700024
TVA : FR35510909807
POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Voir notre page de Politique de confidentialité.
DROITS D’AUTEUR
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de FPSI ou de tiers ayant autorisé FPSI à les utiliser.
Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluent tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
À l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de FPSI est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.